Qui sommes nous?                                                                                                            Archives Rudo-Flash
     
Dossiers Thématiques :

-Déchèterie
-DASRI
-DEEE
-Garantie de reprise
-Déchets dangereux
-Déchets des artisants commercants
-INS : Imprimés Non Sollicités
-Déchets ménagers
-Financement
-Piles usagées
-Pneus usagés
-VHU

Europe Journal Officiel
Législation :
- Textes de révision pour la nouvelle directive cadre sur les déchets :

voir le projet de directive, voir le document de travail de la Commission, voir le document de présentation au Conseil et au Parlement européen
-Pages Internet de la Commission européenne sur les déchets :
voir la page

Communiqués de presse :
- Nouvelle stratégie en matière de déchets: faire de l'Europe une société axée sur le recyclage
voir le communiqué du 21/12/2005
- Questions et réponses sur la stratégie thématique en matière de prévention et de recyclage des déchets
voir le communiqué du 21/12/2005
- Le compromis REACH en question
voir le communiqué du 16/11/2005
Les textes
- Loi n°2005-1719 de finances pour 2006 voir le texte
- Loi n°2005-1720 de finances rectificative pour 2005 voir le texte
- Loi n° 2006-11 d'orientation agricole. voir le texte
- Décret n° 2005-1472 relatif aux plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés voir le texte
- Décret n° 2005-1717 relatif aux plans d'élimination de déchets industriels spéciaux voir le texte
- Arrêté relatif aux modalités de traitement des déchets DEEE prévues à l'art 21 du décret voir le texte
- Arrêté (DEEE) relatif à l'agrément prévu à l'art 19 du décret voir le texte
- Arrêté (DEEE) relatif aux agréments et approbations prévus aux articles 9, 10, 14 et 15 du décret. voir le texte

Autres
- Instruction fiscale 3 C-7-05 n°189 sur le taux de TVA applicable aux prestations de collecte, de tri, et de traitement des déchets ménagers voir le texte
- Norme XP X30-468 : décrit deux modes opératoires pour analyser, en sortie de centres de tri la composition de lots de journaux, revues et magazines.


Filières
DEEE
- Gestion des DEEE des ménages, 4, voire 5 éco-organismes préparent leur demande d'agrément.
- Discussions relatives au barème d'indemnisation des collectivités

Imprimés non sollicités
- Projet de décret examiné en Conseil d'Etat, actuellement à la signature par les différents ministères.
voir le dossier thématique

Pneus usagés
- L'observatoire de la filière pneumatiques usagés : le premier bilan de la filière PU établi par l'ADEME sur les données 2004 sera disponible courant février 2006.
- Réunion ALIAPUR le 19/01/2006 relative à l'élimination de stocks orphelins de PU en 2005.
- Pneus usagés sur le site du MEDD voir le site

VHU
- réunion de suivi des filières de traitement des VHU le 20/01/2006 au MEDD. Point sur les demandes d'agrément des démolisseurs et des broyeurs ainsi que sur la commission de suivi de la filière prévue par l'arrêté du 13/05/2005.

DASRI
voir la suite

Mise en conformité des incinérateurs
voir l'article

Amendements de Jacques Pélissard
voir les amendements
Parlement
Questions des sénateurs 01/01/06
- Financement du recyclage des déchets d'emballage
voir la réponse
- Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
voir la réponse
- TVA applicable à l'achat de sacs poubelles pour la collecte des ordures ménagères
voir la réponse

Questions des députés 01/01/06
- déchets ménagers - prospectus publicitaires. élimination. décrets d'application. publication
voir la réponse
- déchets ménagers - emballages biodégradables. développement
voir la réponse
- déchets électriques et électroniques - collecte. traitement. perspectives
voir la réponse
- déchets ménagers - tri sélectif. bilan et perspectives
voir la réponse

Proposition de loi
- Proposition portant sur la récupération et la valorisation du gaz issu de la fermentation anaérobie des déchets organiques, énergie renouvelable à forte potentialité
voir le texte




Expérience du mois
- Déchets du BTP : le vieux bois et ses utilisations en réemploi au Québec
voir la suite


Bibliographie
- Le rapport de Johannes BLOKLAND au Parlement européen sur les transferts de déchets
- Stockage des déchets inertes : modèle d'arrêté municipal
- Expéditions de déchets dangereux
- 10 indicateurs clés de l'environnement - Octobre 2005
- Données sur les déchets ménagers mise à jour au 01/12/2005
- Examen de l'OCDE de l'environnement en France
- Rapport de L'Agence européenne de l'Environnement au rapport
     Résumé concernant la France
     Carte des scores comparatif entre pays sur différents indicateurs
- Rapport environnement et fiscalité du Conseil des impots - 2005
- Rapport final sur les causes et effets du passage de la taxe à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Août 2005
- Un guide pour l'achat éco-responsable de papier, 1er consommable utilisé par l'administration


 - Première   journée ADEME   d'études poids   lourds   propres  02/02/06   à Paris
 - La société face   à ses   odeurs   24/01/06
 - Congrès sur le   traitement   mécanique et   biologique   01/02/06 au   03/02/06
 - Journées   d'échanges   techniques du   Réseau de   syndicats   départementaux   de gestion des   déchets   ménagers   21/02/06 et   22/02/06

 Formations
 - Gardien de   décheterie   SITREVA   Rambouillet
  février
 - Formation   Continue PME    BTP   Besancon
 - Agent de   collecte
  Chalons en   Champagne
  février
 - Evolution   réglementaire   de la gestion   des déchets   CNFPT Lyon   février

 Discours

 - Discours de   Nelly OLIN pour   la journée de   l'Inspection des   Installations   Classées
 -Salon Nautique   de Paris :   Discours de   Madame Nelly   Olin   05/12/05
Document sans titre