Qui sommes nous?                                                                                                            Archives Rudo-Flash
     
Dossiers Thématiques :

-Déchèterie
-DASRI
-DEEE
-Garantie de reprise
-Déchets dangereux
-Déchets des artisants commercants
-INS : Imprimés Non Sollicités
-Déchets ménagers
-Financement
-Piles usagées
-Pneus usagés
-VHU

Europe Législation française

Communiqués de presse :
- Conseil "Environnement" du 9 mars 2006
Le premier Conseil "Environnement" de la présidence autrichienne a eu lieu le 9 mars à Bruxelles.
lire la suite
- Les députés européens veulent éradiquer le mercure
lire la suite

 Les textes :
- Décret relatif à la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés. voir le décret
- Arrêté "consolidé" du 9 septembre 1997 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux. voir l'arrêté
- Arrêté du 13 mars 2006 relatif aux DEEE
voir l'arrêté
- taxe sur la valeur ajoutée, aux soutiens versés aux collectivités territoriales et aux « filières de matériaux »...
voir le bulletin officiel des impots
 


Filiéres
- Les imprimés non sollicités (INS).
le communiqué de presse de l'AMF
- Textiles usagés : vers des propositions de solvabilisation de la filière du recyclage
voir l'article
- Les entreprises du médicament en discussion avec Adelphe
voir l'article
- Accord sur le prix de reprise du verre
voir l'article
 Bibliographie
- L'environnement, de plus en plus intégré dans les gestes et attitudes des Français
- Emission sur france5 sur les déchets libre de droit
- Un guide pour l’achat éco-responsable de papier, 1er consommable utilisé par l’administration

Expériences du mois
- Récupération du papier dans le métro au Québec
voir la suite
- Bulles à verre entéree à Liège
voir la suite
- Compostage en Wallonie
voir la suite
- Conseil général des Vosges : Initiatives menées en matière de déchets
voir la suite


Parlement
Questions des sénateurs ayant recu une réponse depuis le 15/02/06
- Autorité compétente pour l'organisation de la collecte d'ordures ménagères.
voir la réponse
-Mode de calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
voir la réponse
- Possibilité pour les communes d'accorder un abattement sur la TEOM au profit des personnes vivant seules et à faible revenu
voir la réponse
- Inflation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
voir la réponse
- Règles de calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
voir la réponse
- Réforme de l'équarrissage
voir la réponse
 		Questions des députés ayant recu une réponse depuis le 15/02/06
- déchets, pollution et nuisances - décharges sauvages - lutte et prévention
voir la réponse
- déchets, pollution et nuisances - cartouches de ball-trap - recyclage. perspectives
voir la réponse
- déchets, pollution et nuisances - décharges sauvages - Etang de Berre. lutte et prévention
voir la réponse
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - poursuites judiciaires. indemnisation des victimes
voir la réponse
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages biodégradables. développementA
voir la réponse
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - autorisations d'ouverture. délais. réglementation
voir la réponse