France

Filières

Textes : - Récupération et destruction des fluides frigorigènes - Comités régionaux de la prévention des risques professionnels - Circulaire relative à la TGAP pour les déchets industriels spéciaux Fiscalité : - Caducité d'une délibération d'exonération de TEOM Réponses aux questions des parlementaires entre le 01/04/2007 et le 30/04/2007 : - Bioplastique, boues de step, centres de stockage, compostage individuel, convention de Bâle, déchets médicaments, déchets radioactifs, déchets de soins, déchets textiles, emballages biodégradables, équarrissage, fiscalité environnementale, graffiti, huiles usagées, INS, navires démantèlement, pouvoir police maire, redevance spéciale, réseau de chaleur, teom, usine incinération, verre Europe Textes : - Entrée en vigueur de la directive sur la responsabilité environnementale - L'Italie condamnée pour la gestion de ses déchets - Rapport sur les objectifs de la directive relative relative aux VHU Communiqués de presse - Entrée en vigueur de la directive sur la responsabilité environnementale - Accord sur les formats d'emballage - Mercure: interdire les exportations et sécuriser le stockage Réponses aux questions des parlementaires entre le 01/05/2007 et le 31/05/2007 : - Déchets - Italie - Directive déchets - Déchets - Chine - Pollution par une décharge - Déchets industriels

Compostage - Compostage à domicile en Belgique - Composter les déchets organiques - Compostage en pratique DASRI - Groupe de travail sur les DASRI - Déchets mous à risques infectieux - Dispositifs Médicaux Implantables Actifs (DMIA) Déchets Phytosanitaires - Expérience dans le Nord-Pas-de-Calais - Collecte des emballages en Limousin DEEE - DEEE professionnel - Modifications réglementaires Emballages - Zéro déchet non trié, non valorisé, non recyclé - Ouverture du blog Eco-Emballages Huiles usagées - Huiles usagées noires : bilan 2006 - Nouveau dispositif d'indemnisation ICPE - Guide pour les mandataires judiciaires et l'inspection des IC INS - Nouvelle fiche ADEME sur les INS Pneus - Elimination des dépôts de pneumatiques - Pneus usagés dans l’agriculture - Journée technique sur la valorisation des pneus usagés Verre - Nouveau site pour Verre Avenir VHU - Des progrès encore trop lents - Liste complète des démolisseurs et broyeurs agréés - Campagne de communication sur les VHU Risques Professionnels - Substitution des agents chimiques dangereux - Règlement REACH et prévention Expériences intéressantes - Nouveau label pour le service public de collecte - Déchets ménagers : bonnes pratiques de la Wallonie Bibliographie - Stratégie nationale de développement durable - Démantèlement des navires en fin de vie

 - 9emes
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