Ce décret met en place le dispositif de sanction du non-respect des dispositions du règlement européen.

Le présent arrêté fixe les prescriptions applicables à l'utilisation d'eaux usées traitées pour les usages liés à la propreté urbaine. Ces prescriptions visent à garantir la protection de la santé publique, humaine et animale, et de l'environnement.

Fixation des exigences minimales des études d'impact et des études de dangers en vue de l'autorisation environnementale pour les installations relevant de certaines rubriques de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Le présent avis abroge l’avis relatif au champ d’application de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment publié le 5 décembre 2024

Déchets dangereux – Amiante Une réponse identique a également été apportée aux questions n°5405 de Mme Ferrer.

Accompagnement des petites communes dans l’acquisition de caméras de surveillance.

La maire de Casablanca, Nabila Rmili, a annoncé que les travaux du futur Centre d’enfouissement et de valorisation (CEV) des déchets, appelé à remplacer l’ancienne décharge de Médiouna, vont démarrer janvier 2026. Ce projet stratégique, inscrit parmi les priorités du Conseil de la ville, mobilisera un investissement d’environ 3,1 milliards de dirhams et un budget de fonctionnement annuel de 350 millions de dirhams.

Les données du Conseil européen du recyclage du papier (EPRC) révèlent que le taux de recyclage de tous les produits papier, y compris les papiers graphiques, les emballages et le tissue, a atteint 75,1 % en 2024.

Continental uses synthetic rubber made from recycled oil, with a goal of increasing the use of sustainable materials in tyre production.

Our Recyclability Assessment Methodology (RAM) roadmap, showing planned developments from 2025 to 2030.

Le dimanche 28 septembre 2025, à l'occasion de la porte ouverte du Syndicat intercommunal à vocation écologique (SIVEC), la nouvelle plateforme digitale de réemploi "gutt saach" a été inaugurée. Cette initiative vise à faciliter et promouvoir l'échange de matériaux d'occasion entre associations luxembourgeoises, notamment ceux collectés au centre de ressources du SIVEC.

Il était déjà possible de recycler le polystyrène pour en faire des pare-chocs, des pots de fleurs ou des tuyaux d'arrosage. Mais l'usine Indaver d'Anvers est la première en Europe à trouver un procédé chimique pour qu'un pot de yaourt redevienne un pot de yaourt.

Food waste costs the EU over €130 billion each year and affects millions of households. Find out the causes, the impact and the EU actions simply explained.

Advancing the circular economy is vital for Europe, not only to reduce waste and resource use but also to enhance competitiveness, revitalise industry, and reduce import dependence.

In 2023, 79.7 million tonnes of packaging waste were generated in the EU, or 177.8 kg per inhabitant. While this marks a reduction of 8.7 kg per capita compared with 2022, the figure remains 21.2 kg higher than in 2013.

En 2022, le Conseil fédéral a adopté un plan d’action visant à réduire de moitié les pertes alimentaires par rapport au niveau de 2017 d’ici à 2030. Pour atteindre cet objectif, la Confédération a conclu un accord intersectoriel avec différentes entreprises et organisations du secteur alimentaire. Lors d’une rencontre informelle qui a eu lieu le 14 octobre 2025 à Berne, le conseiller fédéral Albert Rösti a dressé un bilan avec des représentants de la branche.

Reju, ainsi que 11 autres entreprises représentant la chaîne de valeur du textile, ont lancé aujourd'hui le manifeste de la European Circular Textile Coalition pour une économie textile entièrement circulaire, exhortant l'UE à transformer les déchets textiles post-consommation en un moteur d'emplois verts, d'innovation et de compétitivité.

Conformément à la réglementation européenne, la France établit tous les deux ans un bilan national de la production et du traitement des déchets. En 2022, 343 millions de tonnes ont été produites. Les déchets minéraux en constituent la majeure partie (70 %), suivis des autres déchets non dangereux (27%) et des déchets dangereux (3 %). En tonnes de déchets par habitant, la France se situe dans la moyenne européenne.

Pour la deuxième année consécutive, GEO et CSA Research prennent le pouls de l’engagement écologique et sociétal des Français.

Depuis les années 1990, le ministère chargé de l’Environnement mène de manière régulière des enquêtes quantitatives pour connaître les actions individuelles que les Français privilégient afin de protéger l’environnement.

Afin de suivre l’appropriation des enjeux environnementaux par les Français, le SDES dispose de deux baromètres d’opinion. Ces dispositifs d’enquête permettent de quantifier le niveau de sensibilité environnementale des Français et d’observer l’évolution de leurs préoccupations ainsi que de leurs attentes.

En 2024, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a mené deux enquêtes visant à garantir la protection économique des consommateurs, de plus en plus nombreux à se tourner vers des produits de seconde main.

Cette enquête sur la collecte des déchets par le service public en France contribue au suivi et à l'évaluation des politiques déchets mises en œuvre ainsi qu'à la réponse de la France au Règlement statistique européen sur les déchets.

La Loi Garot a impulsé une forte dynamique dans les grandes et moyennes surfaces en matière de lutte contre le gaspillage alimentaire. Presque 10 ans plus tard, il est utile de proposer un arrêt sur image avec les actions mises en place, celles qui sont éprouvées et généralisées et celles qui sont encore balbutiantes. L'analyse fait ressortir les freins encore existants et formule des recommandations pour structurer, mesurer et renforcer les démarches anti-gaspi dans le secteur.

Dans son Rapport publié le 18 septembre 2025, la Cour des comptes dresse un panorama inédit des soutiens publics à l’ESS entre 2018 et 2024.

Fruit d’une année de travaux pilotés par Circul’R, ce rapport dresse un état des lieux des principaux défis de financement et propose des leviers concrets pour les surmonter.

Remédier au déficit de terres rares en créant un circuit de collecte, de caractérisation, de valorisation et de recyclage des aimants.

Jeudi 27 novembre – PARIS Les éco-organismes viennent à la rencontre des collectivités pour partager leurs outils, solutions et actualités. 7 ateliers de 30 minutes vous permettront de rencontrer les éco-organismes par petits groupes.

Porté par un collectif de neuf associations et subventionné par l’ADEME, La Venelle, village du réemploi solidaire a ouvert ses portes en septembre dernier à Montreuil. Des boutiques de seconde main, un café-librairie et des espaces de sensibilisation seront désormais accessibles au public, avec une ambition : faire émerger un nouveau modèle de consommation, plus sobre, plus inclusif et ancré dans le territoire.

Depuis janvier 2024, l’entreprise martiniquaise Nou Ka Viré propose un système de collecte et de réemploi des contenants en verre. Dans le cadre de sa stratégie en faveur de l’économie circulaire, l’ADEME, la Collectivité territoriale de Martinique et CITEO ont soutenu le projet via un appel à manifestation d’intérêt.

Découvrez le répertoire des acteurs et actrices de la filière en Hauts-de-France, proposé par l’Observatoire régional déchets-matières (Odema).

Ce guide de référence, établi en partenariat avec La Banque des Territoires, vise à mieux faire connaître les compétences des Régions, leur poids budgétaire mais aussi la réalité de leurs actions dans nos territoires en matière de transports, d’éducation, de transition écologique, d’emploi, de développement économique, etc.  

La loi du 15 juillet 1975 [1] oblige tout détenteur de déchets à s'en débarrasser proprement, afin d’éviter tout effet nocif pour l’environnement et la santé. Les agriculteurs sont naturellement concernés par ces obligations, même si la nature de leur activité génère des enjeux particuliers en matière de tri.

La nouvelle édition de l’Observatoire des Déchets Ménagers de Corse (ODEM Corsica) est désormais disponible, elle présente les chiffres clés de l’année 2024 sur la production, le tri, le traitement et les coûts des déchets ménagers sur l’île.

L’usine Essity d’Hondouville (Eure), qui fabrique des essuie-mains à partir de vieux papiers, teste un procédé visant à valoriser un coproduit de ce recyclage, le carbonate de calcium, en matériaux de construction. Cela représenterait une importante réduction d’impacts et un gain de compétitivité, tant pour le secteur du papier que pour celui des cimentiers.

Dans la REP Bâtiment, la définition du producteur est confirmée pour 2026. Les organisations de la menuiserie et du verre plat y voient un signal fort pour la filière recyclage.

Le Cerema publie à destination des collectivités un Essentiel en 12 pages sur les leviers et outils pour déployer l'économie circulaire sur son territoire, "La nouvelle vie des matériaux : l'économie circulaire dans le BTP".

Ambition Matériaux Hauts-de-France est une initiative régionale qui fédère autour d’un objectif commun : faire de la Région Hauts-de-France un territoire d’excellence dans la transformation et l’innovation des matériaux ainsi que dans l’économie circulaire.

En 2023, 9,7 millions de tonnes de déchets alimentaires, soit 142 kg par habitant, ont été produites en France sur l’ensemble de la chaîne alimentaire.

Placé en dernier recours dans la hiérarchie du traitement des déchets, l’enfouissement devrait se limiter aux déchets ultimes, non évitables ou valorisables. Pourtant, en 2025, 125 collectivités en France orientent encore plus de la moitié des déchets collectés, OMR compris, vers le stockage, souvent sans tri à la source des biodéchets.

Pour accompagner le traitement des déchets de plantes exotiques envahissantes, le Centre de ressources sur les EEE (co-piloté par le Comité français de l’UICN et l’Office français de la biodiversité), en collaboration avec Suez Recyclage et Valorisation, a rédigé ce guide technique.

L’enjeu de cette étude sociologique était d’identifier les pratiques de tri à domicile, les perceptions liées au tri à la source des biodéchets ainsi que les motivations et freins liés à la pratique. Fort de ce constat, un plan d’actions et des outils de communication ont été proposés pour engager les citoyens à plus et mieux trier leurs déchets alimentaires.

Dans le cadre des programmes de travail 2024–2025 de l’Observatoire Régional des Déchets et de l’Économie Circulaire (ORDEC), l’AREC Nouvelle-Aquitaine a mené une étude approfondie sur la filière régionale des biodéchets. Réalisée en lien avec les acteurs territoriaux, cette étude vise à améliorer la connaissance de la chaîne de valeur, des flux et des infrastructures existantes, afin d’accompagner efficacement le déploiement du tri à la source.

Historiquement, Valorplast était l’acteur de référence du recyclage des emballages plastiques ménagers pour un seul éco-organisme, en lien avec les collectivités d’un côté et les industriels de la régénération de l’autre. En plus de 30 ans, son rôle s’est élargi à mesure que son secteur d’activité s’est lui aussi transformé.

Normandie Plastique Valorisation (NPV) prend ses quartiers à Grand-Quevilly (Seine-Maritime) pour faire passer son activité de recyclage du PVC à « la vitesse supérieure ». L'entreprise prévoit de multiplier ses volumes par 15 (de 1 000 à 15 000 tonnes), grâce à l'installation de 7 lignes de production dans une usine de 8 000 m² couverts. Le tout pour un investissement estimé à 10 M€.

Parmi les 124 sites intégrés au Plan national de résorption des décharges littorales, celui de Dollemard, près du Havre, est l’un des plus gros. Il a été aussi le premier à faire l’objet de recherches sur les microplastiques.

Les deux partenaires ont conclu un accord de collaboration pour mettre en commun leur savoir-faire et soutenir les acteurs de la filière face aux mutations du secteur.

Valeo, leader mondial des technologies de mobilité, et VoltR, spécialiste du cycle de vie des batteries lithium, de leur reconditionnement et leur remanufacturing, annoncent la signature d’un partenariat stratégique.

Retrouvez le bilan technique et économique de la filière REP des DASRI des patients en auto-traitement.

Depuis début 2025, la loi impose aux magasins d’afficher l’indice de durabilité de chaque téléviseur et lave-linge présent dans leurs rayons. Cette note sur dix remplace l’indice de réparabilité que d’autres catégories d’appareils sont encore tenus d’arborer.

Une étude inédite pour objectiver les impacts environnementaux des emballages, éclairer les choix, mobiliser les acteurs et transformer la filière collectivement.

Chaque année, les équipes de Citeo effectuent des contrôles de la qualité des matériaux recyclés. Voici les résultats pour l'année 2024.

La REP Emballages Professionnels entrera bientôt en vigueur et le secteur du Bâtiment a besoin de concret. Twiice, futur éco-organisme dédié aux emballages professionnels, s’associe à Valobat, référent sur la REP PMCB. L’objectif est simple : offrir une réponse simple, représentative et opérationnelle, au plus près des réalités terrains.

2,75 milliards d'emballages réemployés de tous types confondus ont été mis sur le marché en France en 2024, correspondant à un taux de réemploi de 1,82 %.

Le Parlement examine actuellement le projet de loi de finances pour 2026. L’article 21 de ce texte, dont l’examen se poursuit en séance publique, comporte plusieurs mesures relatives au « verdissement » de la fiscalité applicable aux déchets. Parmi les mesures envisagées : une taxe sur les emballages en plastique.

ELIPSO met à votre disposition un document dédié aux éléments associés en plastique qui sont utilisés sur les emballages réemployables.

À La Réunion, les plastiques agricoles usagés ne disposent pas encore d’un schéma pérenne de récupération. Les utilisateurs professionnels, notamment dans le maraîchage et l’élevage, attendent des solutions de collecte et de valorisation.

Recenser les éléments perturbateurs et facilitateurs au recyclage des TLC, expliquer leurs impacts sur chaque procédé, évaluer le degré de perturbation et y associer des efforts d’éco-conception pour intégrer la recyclabilité d’un produit dès sa phase de conception.

Aujourd’hui, 44% des Français déclarent ne pas savoir où se trouvent les bornes de collecte sur le territoire, et donc se détournent du geste de tri.  Pour limiter l’impact environnemental de l’industrie textile, il est essentiel d’encourager les citoyens à trier leurs textiles et chaussures.

De nouvelles technologies de recyclage chimique complètent ces approches en décomposant les textiles en matières premières réutilisables. 

Comment garder sur le territoire les textiles en fin de vie, pour organiser leur recyclage à grande échelle, les transformer en une matière première de qualité réexploitable par l’industrie, tout en générant des emplois locaux dans les activités de tri, de recyclage et dans les filières qui utilisent les fibres textiles ?

Fibres naturelles, artificielles ou synthétiques ? On entend souvent dire que certaines sont plus vertueuses que d’autres. En réalité, toutes ont des impacts environnementaux à un moment ou à un autre de leur cycle de vie. Revue des principaux textiles de notre quotidien.

Le recyclage thermomécanique des textiles consiste à transformer les déchets textiles principalement à base de matières thermoplastiques en nouvelles matières en les faisant fondre, sans modifier leur structure chimique.

A l’origine d’une triple crise planétaire raréfaction des ressources, dérèglement climatique et dégradation des écosystèmes, les modèles traditionnels de production et consommation sont remis en cause.

Lancé le 7 octobre 2025 au salon Renodays, le programme AMBRE — pour Agir et Mobiliser pour Bâtir et Rénover avec le Réemploi — marque une nouvelle étape pour la filière du bâtiment.

En 2024, l’appel à projets commun Ecomaison x Ecominéro a permis de soutenir 36 chantiers exemplaires en matière de réemploi dans le bâtiment. Zoom sur l’un des lauréats 2024, le rectorat de Bourgogne-Franche-Comté.

90 000 tonnes de produits réemployés-réutilisés en 2023 ont été déclarés par les éco-organismes en 2024. Le réemploi-réutilisation représenterait ainsi environ 3% comparativement aux tonnages collectés dans le cadre des filières REP. 80 % des 1 200 établissements ayant déclaré des opérations de réemploi-réutilisation auprès des éco-organismes, sont des structures de l’économie sociale et solidaire (ESS).

A retrouver dans cette boîte à outils : Les pièces « type » relatives au Dossier de Consultation dans le cadre d’une procédure de Dialogue Compétitif ; Les documents bibliographiques utiles à la construction et réflexion dans le cadre du processus.  

Une formation CS RUMA (Certificat de Spécialisation Responsable d’Unité de Méthanisation) débute pour le première fois en septembre 2025 aux lycées agricoles d’Yvetot et de Vire en partenariat avec Engie.

En France, les métiers verts sont variés et accessibles à tous les niveaux de formation. Un secteur en plein développement avec des emplois qui donnent du sens à celles et ceux qui veulent s’engager dans la transition écologique.

Pour accompagner le développement de cette filière, Energy Formation, organisme de formation aux métiers techniques de la chaîne gazière depuis plus de 50 ans et rattaché à 100% à GRDF, dévoile Métha’Form, un parcours de formation conçu sur mesure pour accompagner les exploitants d’unité de méthanisation, y compris en début de projet. Objectif : professionnaliser la filière pour garantir sa sécurité, sa croissance et son capital.

Veolia déploie 40 bennes pour collecter les déchets des entreprises à travers la France, équipées de caméras de reconnaissance optique fournies par la start-up française Lixo et couplées à une intelligence artificielle développée par le Groupe. Cette technologie de pointe, la première en France à destination des entreprises, permet de caractériser en temps réel leurs déchets, offrant ainsi une amélioration notable de la qualité du tri à la source et facilitant ainsi le recyclage.

C’est la concrétisation d’une fin annoncée depuis des mois, voire des années, par les gouvernements d’Emmanuel Macron : celle du soutien aux installations de production d’électricité utilisant le biogaz produit par méthanisation.

Le Ministère de la transition écologique a confié au Comité Stratégique de Filière « Transformation et Valorisation des Déchets », l’élaboration d’une feuille de route bas-carbone de la filière déchets. Cette étude sur la décarbonation de la collecte des déchets ménagers vient compléter et préciser la feuille de route bas-carbone de la filière.

La filtration percolation à travers des adsorbants naturels est une méthode efficace pour réduire les métaux lourds dans les lixiviats.

Cette étude, pilotée par la Fédération Nationale des Collectivités du Compostage dite FNCC, portant sur 33 unités couvrant une population d'environ 6,5 millions de personnes (soit près de 10% de la population française), a pour but de disposer d'un diagnostic exhaustif de la filière des UVEOR en France, l'objectif final étant d'envisager et d'étudier les évolutions possibles des UVEOR, tant d'un point de vue technique que réglementaire ou environnemental.

Ce projet répond à des besoins concrets : la mise en conformité avec les nouvelles consignes, l’amélioration de la performance de tri, la réduction des coûts, la limitation des transports et une meilleure valorisation des déchets.

Restitution des résultats de l’enquête auprès des méthaniseurs de Nouvelle Aquitaine.

De Cherbourg à Saint-Etienne en passant par Le Havre, des communes ont décidé de lutter contre les mégots de cigarette grâce à un filtre original. Mis au point dans le Cotentin, le dispositif fabriqué à base de cheveux fait son chemin.

Depuis 2021, Alcome accompagne les collectivités dans la réduction des mégots jetés au sol. L’éco-organisme intensifie aujourd’hui son action avec un nouveau contrat intercommunal pour mutualiser les moyens et renforcer les efforts sur tout le territoire.

Appels à projet ouverts par l’ADEME

Consultez les appels d’offres du réseau Record, relatives à des études dans le secteur des déchets et de l’économie circulaire.

En prévision de l’extension de la REP aux batteries de VE le 18 août 2025, l'éco-organisme Recycler Mon Véhicule sollicite un agrément complémentaire. Objectif : bâtir une chaîne de valeur cohérente, complète et durable pour l’industrie du véhicule.

Accompagnement au changement de pratiques en faveur de l’économie circulaire sur les territoires franciliens.

Ecomaison poursuit ses efforts pour structurer une filière textile performante. Après la consultation de 2024, qui visait à renforcer la collecte, nous lançons un nouvel appel d’offres, adossé à un appel à partenariat d’innovation, pour développer des solutions de recyclage industrielles et efficaces des matières textiles des produits usagés collectés par Ecomaison.

Améliorer les performances de recyclage des   emballages et des papiers, prioritairement en ce qui concerne les emballages plastiques, et accélérer le recours au réemploi.

Cent-quatre-vingts dossiers avaient candidaté à l'édition 2025 des Pollutec Innovation Awards. Parmi eux, douze ont été retenus pour une courte présentation en direct du salon et trois finalement ont été récompensés.

Depuis un an, Lons-le-Saunier connait un dynamisme écologique sans précédent. Des centaines d’habitants, mais aussi des élus et des agents municipaux, des associations et des entreprises, ont lancé plusieurs projets allant de la mobilité durable à la restauration de la biodiversité. Un mouvement impulsé par la Fondation GoodPlanet et son initiative « La Ville du Changement ».

L’ADEME a conduit une enquête de satisfaction auprès des professionnels, entreprises et collectivités, en juillet 2025 afin d’évaluer ses dispositifs d’aides financières. Cette démarche vise à identifier les points forts de son accompagnement, et aussi les éventuels freins et difficultés rencontrés dans le parcours d’aide. Ces enseignements permettent à l’ADEME de guider l’amélioration continue de ses services et mieux répondre aux besoins de tous.

Dans l’optique de compléter cette étude, la FNADE a fait le choix d’analyser les risques et opportunités de transition. L’analyse de la FNADE a porté uniquement sur les activités de gestion des déchets non dangereux.